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Diffusion de l'information

Les documents que nous diffusions en vertu du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels, sont décrits et accessibles ci-dessous.

Documents disponibles

Organigramme de la direction 

L’organigramme détaille notre structure organisationnelle et vous permet de connaître les noms et titres des membres de notre personnel de direction. Nous le diffusons, comme exigé par les paragraphes 1 et 2 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels.

Organigramme du personnel de direction de la SQDC (PDF - 82 Ko)

Réponses aux demandes d'accès à l'information 

Consulter les réponses aux demandes d'accès

Baux de location 

Liste des baux SQDC 2020-2021  (PDF - 178 Ko)

Liste des baux SQDC 2021-2022   (PDF - 153Ko)

Liste des baux SQDC 2022-2023    (PDF - 152Ko)

Liste des baux SQDC 2023-2024    (PDF - 100Ko)

Informations relatives au président et chef de la direction

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 1 2020-2021 (PDF - 78 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 2 2020-2021 (PDF - 121 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 3 2020-2021 (PDF - 423 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 4 2020-2021 (PDF - 418 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 1 2021-2022 (PDF - 420 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 2 2021-2022 (PDF - 423 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 3 2021-2022 (PDF - 427 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 4 2021-2022 (PDF - 159 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 1 2022-2023 (PDF - 202 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 2 2022-2023 (PDF - 358 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 3 2022-2023 (PDF - 111 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 4 2022-2023 (PDF - 104 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 1 2023-2024 (PDF - 103 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 2 2023-2024 (PDF - 80 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 3 2023-2024 (PDF - 79 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 4 2023-2024 (PDF - 101 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 1 2024-2025 (PDF - 104 Ko)

Frais du président et chef de la direction – Trimestre 2 2024-2025 (PDF - 102 Ko)


Frais du personnel

Frais du personnel – Trimestre 1 2020-2021 (PDF - 75 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 2 2020-2021 (PDF - 111 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 3 2020-2021 (PDF - 429 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 4 2020-2021 (PDF - 426 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 1 2021-2022 (PDF - 426 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 2 2021-2022 (PDF - 429 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 3 2021-2022 (PDF - 434 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 4 2021-2022 (PDF - 113 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 1 2022-2023 (PDF - 198 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 2 2022-2023 (PDF - 105 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 3 2022-2023 (PDF - 104 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 4 2022-2023 (PDF - 117 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 1 2023-2024 (PDF - 100 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 2 2023-2024 (PDF - 79 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 3 2023-2024 (PDF - 101 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 4 2023-2024 (PDF - 148 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 1 2024-2025 (PDF - 424 Ko)

Frais du personnel – Trimestre 2 2024-2025 (PDF - 101 Ko)


Contrats et dépenses

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 1 2020-2021 (PDF - 98 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 2 2020-2021 (PDF - 129 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 3 2020-2021 (PDF - 535 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 4 2020-2021 (PDF - 537 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 1 2021-2022 (PDF - 535 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 2 2021-2022 (PDF - 142 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 3 2021-2022 (PDF - 141 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 4 2021-2022 (PDF - 142 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 1 2022-2023 (PDF - 138 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile – Trimestre 2 2022-2023 (PDF - 139 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 3 2022-2023 (PDF - 105 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 4 2022-2023 (PDF - 139 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 1 2023-2024 (PDF - 137 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 2 2023-2024 (PDF - 139 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 3 2023-2024 (PDF - 139 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 1 2024-2025 (PDF - 148 Ko)

Contrats de formation, contrats de publicité et promotion, contrats de télécommunication mobile - Trimestre 2 2024-2025 (PDF - 139 Ko)


Publications 

Consulter les publications

Plan de classification des documents 

Le plan de classification est un outil de référence qui vous permet de comprendre la structure des activités de la SQDC et de voir comment ses documents sont classés. Il n’est pas directement lié à un dossier ou à un document.

Plan de classification des documents de la SQDC (PDF - 112 Ko)

Renseignements personnels 


Guide de protection des renseignements personnels

Ce document répond à l'exigence de l'article 63.3 de la loi.

Guide de protection des renseignements personnels (PDF - 462 Ko)


Fichiers de renseignements personnels détenus par la SQDC

Assurances collectives (PDF - 140 Ko)

Service à la clientèle (PDF - 141 Ko)

Dossiers de retraite (PDF - 142 Ko)

Paie (PDF - 141 Ko)

Prévention, enquêtes et sécurité (PDF - 141 Ko) 

Relations de travail (PDF - 141 Ko)

Répertoire d’adresses (PDF - 138 Ko)

Santé et sécurité au travail (PDF - 142 Ko)

SQDC.ca (PDF - 140 Ko)


Registre des communications de renseignements personnels

Le Registre des communications de renseignements personnels consigne les informations que la SQDC recueille, communique ou utilise à d’autres fins que celles prévues initialement. Le registre trave un portrait de la communication de ces renseignements personnels.

Registre des communications de renseignements personnels (PDF - 202 Ko)

Lois, règlements, politiques, codes d'éthique 

Consulter les lois, règlements, politiques et codes d'éthique